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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NASAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société NASAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1532835
Date de dépôt :
19/04/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/04/1999
Marque en couleurs, figurative de Société NASAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société NASAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NASAL domicilié(e) 13 rue des Prés de Lyon Zone Industrielle, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GUIDEZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532835.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 avril 1999.

Société NASAL a également déposé les autres marques suivantes : NASAL , N NASAL


Société NASAL (S.A.) - 13 rue des Prés de Lyon Zone Industrielle, 10600 LA CHAPELLE SAINT LUC - France


Patrick GUIDEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Métaux communs et leurs alliages Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, cables et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais